Les positions départementales ( 11 à 20 )

Article GénéInfos - 31 mai 2011

Pétition dans l'Aude : archives seront en ligne en 2012 et gratuitement.

Le Département s'est engagé depuis 10 ans dans un programme de numérisation ambitieux à l'issu duquel plus de 2 millions d'images numérisées de documents d'archives sont désormais en ligne. Cela représente un investissement fort de la part de la collectivité.
C'est pourquoi, ont été établis les documents suivants :

• un règlement général (voir document 1) voté par l'assemblée départementale du 15 octobre 2010,
• une grille tarifaire (voir document 2) déterminant les redevances à acquitter.

Les Archives départementales ne pourront traiter votre demande de licence qu'après avoir bien compris votre projet. Elles vous indiqueront le modèle de licence à souscrire ; ces documents devront être paraphés, signés et retournés par voie postale uniquement aux :

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône
  18 rue Mirès BP 10099  - 13303 Marseille cedex 03

Réutilisation des informations publiques

Une réutilisation des documents encadrée

Tout usage public des documents est soumis à l’obtention d’une autorisation préalable (licence) délivrée par les Archives départementales sur demande précisant l'utilisation prévue.

Consulter et télécharger les licences